Un prénom peut-il être refusé ?

6 mars 2012 Stéphane 1 commentaire

Vous avez trouvé le prénom de rêve pour votre enfant, mais celui-ci est loin d’être classique ? Sachez que le prénom de votre enfant peut être refusé, mais sous certaines conditions, assez subjectives toutefois !

Avant 1993, l’officier d’Etat Civil était le seul juge pour accepter un prénom ou non. Il pouvait donc refuser ou non un prénom qu’il jugeait original, ou tout simplement un prénom qui n’était pas dans le dictionnaire des prénoms. Aussi, si le prénom n’était pas un prénom courant, tant pis pour les parents qui tombaient sur un officier d’état civil pas très ouvert d’esprit. Par exemple, un prénom comme « Fanny » avait été refusé car il n’était pas inscrit dans le calendrier des saints. De même des originalités d’écriture avait été refusées : par exemple « Solenn » avait été refusé et transformé en « Solène ».

Mais depuis la loi de 1993, sachez que l’officier d’état civil n’a plus le droit de refuser l’inscription du prénom que vous avez choisi. En effet, afin d’éviter une trop grande subjectivité, l’officier d’état civil n’a pas le pouvoir, lui, de le refuser. Il est donc obligé d’inscrire le prénom que les parents ont choisi. Cependant, s’il estime que le prénom donné à l’enfant est contraire à son intérêt et peut lui nuire, il doit en informer le Procureur de la République. Si le Procureur de la République estime également que le prénom nuit à l’intérêt de l’enfant, il saisira le juge aux Affaires Familiales qui lui, peut ordonner la suppression du prénom en cause et demander aux parents d’en choisir un autre.
Depuis 1993, nous connaissons donc des vagues de nouveaux prénoms, dus parfois à des inventions des parents, ou à la mondialisation de prénoms étrangers. Nous voilà donc avec des prénoms tels que Enzo, Jade ou encore Maelys qui fleurissent dans les tops 50 des prénoms les plus donnés.

Cependant, l’imagination des parents se voit parfois débordante et des prénoms très originaux font surface. Il suffit d’ailleurs de regarder quelques prénoms donnés recemment par des personnalités françaises, comme Mickael Youn avec sa petite Seven, Cécile Duflot avec sa fille Térénetine ou encore Christian Audigier avec son fils Rocco Mick Jagger, pour se rendre compte qu’aujourd’hui refuser un prénom est une chose rare.

Des prénoms refusés

Les prénoms qui peuvent être aujourd’hui refusés en France sont «les prénoms ayant une apparence ou une consonnance ridicule, péjorative ou grossière, ceux difficiles à porter en raison de leur complexité ou de leur référence à un personnage déconsidéré dans l’histoire». Par exemple, un prénom comme Hitler se verrait refusé. En 1999, un Procureur de la République a également refusé le prénom Zébulon à un enfant, qu’il associait au dessin animé Le manège enchanté. De même, un Procureur de la République avait interdit le prénom Mégane à une famille dont le nom de famille était Renaud. En Savoie récemment, il a été également interdit à une famille dont le nom était Clette d’appeler leur fille Lara. Les « prénoms » Spatule et Fourchette ont également été refusés…mais bon : est-ce vraiment un mal, une limite à la liberté d’expression ?

Car de nombreux prénoms très « originaux » ont été acceptés par l’état civil français. Aussi, aujourd’hui, nous pouvons rencontrer un Périphérique (oui oui, car la maman ayant accouché sur le périphérique nord, elle voulait l’appeler ainsi ! L’Etat civil lui a fait enlever Nord…), une petit Clafoutie, un petit Rocky, une petite Blanche-Neige, un petit Skywalker, une petite Merveille, et plein d’autres ! Vous voyez, vous pouvez aller assez loin dans l’originalité !

Ah! oui, pour info, aujourd’hui, seul le prénom Titeuf est interdit en France par la Cour de Cassation.

Et vous, quel est le prénom de votre enfant, et quels prénoms très originaux avez-vous trouvés ?

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